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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOURFRAIS
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LES FOURFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOURFRUITS
FOURFRAIS S.A.

Numéro de dépôt :
92411137
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque LES FOURFRUITS

Déposée le 19 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) FOURFRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FOURFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOURFRAIS domicilié(e) 41 rue de l'Abbé Ruellan, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES FOURFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOURFRUITS est expirée depuis le 19 mars 2002.

FOURFRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LES MINI ROCHERS , FOURFRAIS PATISSIER


FOURFRAIS S.A. - 41 rue de l'Abbé Ruellan, 95100 ARGENTEUIL - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

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